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Brevet européen · EP0069296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0069296
Numéro de demande
EP82105603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1982
Publié
12 janv. 1983
Délivré
16 mars 1988
Radié
30 juin 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 65/40 (2006.01)
B32B 33/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3126979 08.07.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Titulaire

RB Kunststoffpatent-Verwertungs AG

Westbahnhofstrasse 11, 4500 Solothurn

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Belz, Roland

D-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.