Geschoss mit einem rohrförmigen Geschosskörper
Brevet européen · EP0069809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0069809
- Numéro de demande
- EP81201324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 1981
- Publié
- 19 janv. 1983
- Délivré
- 13 févr. 1985
- Radié
- 31 déc. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 13/02 (1985.01)
- Priorité
- CH A 3307/81 21.05.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Matthey, Philippe
CH-6822 Arogno
Salmon, Robert
F-01630 St. Genis-Pouilly, FR
Bühlmann, Niklaus, Dr.
CH-8800 Thalwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.