Kleiderständer

Brevet européen · EP0069876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0069876
Numéro de demande
EP82105348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1982
Publié
19 janv. 1983
Délivré
24 févr. 1988
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 7/24 (2006.01)
Priorité
CH A 4553/81 10.07.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Fehlbaum KmG

Fehlbaum & Co.

Käppeligasse 22, 4125 Riehen

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Bräuning, Egon

D-7858 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.