Dispositif d'enroulement
Brevet européen · EP0070290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0070290
- Numéro de demande
- EP82900333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1982
- Publié
- 26 janv. 1983
- Délivré
- 5 févr. 1986
- Radié
- 28 févr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 75/34 (2006.01)B65H 75/44 (2006.01)B65H 75/48 (2006.01)
- Priorité
- AU A 7469/81 03.02.1981
- Demande PCT
- PCT/AU1982/000009 03.02.1982
- Publication PCT
- WO1982/002703 19.08.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
William King
Elsternwick/Victoria, AU
Mandataire
Inventeur
King, William
Elsternwick, Vic. 3185, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.