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Brevet européen · EP0070460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0070460
Numéro de demande
EP82106101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1982
Publié
26 janv. 1983
Délivré
16 sept. 1987
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/251 (2006.01)
Priorité
DE A 3127459 11.07.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Brown, Boveri & Cie. Aktiengesellschaft, Mannheim

Kallstadter Strasse 1 Postfach 10 03 51, Mannheim 1, DE

Inventeur

Kahlen, Hans, Dr. Dr.-Ing.

D-6940 Weinheim-Sulzbach, DE

Kinzel, Helmut

D-6940 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.