Cale de bobinage

Brevet européen · EP0070783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0070783
Numéro de demande
EP82401349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1982
Publié
26 janv. 1983
Délivré
17 avr. 1985
Radié
31 juil. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/30 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
Priorité
FR A 8114071 20.07.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Legrand

128, av.Ma.de Lattre de Tassigny, Limoges/Haute-Vienne, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Chauveau, Jean-Louis

F-76810 Luneray, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.