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Brevet européen · EP0070965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0070965
Numéro de demande
EP82103108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1982
Publié
9 févr. 1983
Délivré
30 oct. 1985
Radié
30 avr. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 13/02 (2006.01)
B23B 13/12 (2006.01)
Priorité
US A 287557 28.07.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Peris, John M.

Elmira New York 14905, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.