Procédé d'extraction, de concentration et de purification d'arômes naturels d'origine végétale et application de ce procédé

Brevet européen · EP0071497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0071497
Numéro de demande
EP82401235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1982
Publié
9 févr. 1983
Délivré
20 mars 1985
Radié
31 juil. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/222 (2006.01)
C11B 9/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8113185 03.07.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Loutaty, Roben

F-76600 Le Havre, FR

Rolland, Christian

F-76620 Le Havre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.