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Brevet européen · EP0071986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0071986
Numéro de demande
EP82107077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1982
Publié
16 févr. 1983
Délivré
27 déc. 1985
Radié
31 août 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 5/08 (1990.01)
H01F 7/22 (1990.01)
B03C 1/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3131480 08.08.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Brown, Boveri & Cie. Aktiengesellschaft, Mannheim

Kallstadter Strasse 1 Postfach 10 03 51, Mannheim 1, DE

Inventeur

Dustmann, Cord-Henrich, Dr. Dipl.-Phys.

D-6940 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.