Dispositif de forage

Brevet européen · EP0072072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0072072
Numéro de demande
EP82200977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1982
Publié
16 févr. 1983
Délivré
14 mai 1986
Radié
31 juil. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/12 (2006.01)
Priorité
CH A 5108/81 07.08.1981
CH A 3230/82 26.05.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.