Boîte de montre

Brevet européen · EP0072345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0072345
Numéro de demande
EP82810301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1982
Publié
16 févr. 1983
Délivré
27 déc. 1985
Radié
12 juil. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 37/05 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
Priorité
CH A 5129/81 10.08.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.