Tableau de représentation de symboles

Brevet européen · EP0072677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0072677
Numéro de demande
EP82304277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1982
Publié
23 févr. 1983
Délivré
5 nov. 1986
Radié
31 août 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43L 5/02 (2006.01)
B43L 13/04 (2006.01)
B44C 1/16 (2006.01)
Priorité
GB A 8124883 14.08.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Dowzall, Martin Edward

Wyckoff New Jersey 07481, US

Houssian, Vazgen John

Union City New Jersey 07087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.