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Brevet européen · EP0072903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0072903
- Numéro de demande
- EP82105700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1982
- Publié
- 2 mars 1983
- Délivré
- 20 févr. 1985
- Radié
- 30 juin 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/084 (2006.01)
- Priorité
- AT A 3661/81 21.08.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Wittmann, Heinz
A-1120 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.