Vecteurs d'expression

Brevet européen · EP0073635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0073635
Numéro de demande
EP82304460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1982
Publié
9 mars 1983
Délivré
20 avr. 1988
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/00 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
C12N 1/18 (2006.01)
Priorité
GB A 8125934 25.08.1981
GB A 8208422 23.03.1982
GB A 8217496 16.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Kingsman, Alan John

Islip Oxfordshire, GB

Kingsman, Susan Mary

Islip Oxfordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.