Composition de frittage à base de borure de titane et application de celle-ci à la fabrication d'articles frittés
Brevet européen · EP0073743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0073743
- Numéro de demande
- EP82810359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 1982
- Publié
- 9 mars 1983
- Délivré
- 5 déc. 1984
- Radié
- 31 août 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/58 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5572/81 31.08.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
de Pous, Olivier
CH-1224 Chêne-Bougeries
Richon, Dominique
F-74240 Gaillard, FR
Novotny, Hans
A-1215 Ernstbrunn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.