Neue Riechstoffe
Brevet européen · EP0073771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0073771
- Numéro de demande
- EP82900537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1982
- Publié
- 16 mars 1983
- Délivré
- 18 sept. 1985
- Radié
- 28 févr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 49/417 (2006.01)C07C 49/613 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)A61K 7/00 (2000.01)
- Priorité
- CH A 1718/81 13.03.1981CH A 841/82 11.02.1982
- Demande PCT
- PCT/CH1982/000029 25.02.1982
- Publication PCT
- WO1982/003216 30.09.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Baudin, Josiane
F-74100 Annemasse, FR
Gonzenbach, Hans Ulrich
CH-1203 Genf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.