Brûleur

Brevet européen · EP0073830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0073830
Numéro de demande
EP82901239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1982
Publié
16 mars 1983
Délivré
13 janv. 1988
Radié
10 mars 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23D 1/00 (2006.01)
F23M 3/00 (2006.01)
Priorité
US A 244553 17.03.1981
Demande PCT
PCT/US1982/000311 11.03.1982
Publication PCT
WO1982/003261 30.09.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

TRW Inc.

23555 Euclid Avenue, Cleveland/OH, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Dailey, Charles L.

Palos Verdes Estates, CA 90274, US

Iwata, Hideo

Torrance, CA 90503, US

Sheppard, Douglas B.

Torrance, CA 90501, US

Hardgrove, John A.

Rolling Hills Estates, CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.