Verwendung eines flächigen Schichtkörpers als Textilmaterial
Brevet européen · EP0073919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0073919
- Numéro de demande
- EP82106678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1982
- Publié
- 16 mars 1983
- Délivré
- 10 sept. 1986
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 13/00 (2006.01)D06N 7/00 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)A47G 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3129495 27.07.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.