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Brevet européen · EP0074020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0074020
Numéro de demande
EP82107793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1982
Publié
16 mars 1983
Délivré
13 nov. 1985
Radié
31 août 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/12 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
Priorité
SE A 8105291 07.09.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

ASEA Aktiebolag

Västeras, SE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Eckorrot, Hans

S-752 31 Uppsala, SE

Eriksson, Knut

S-724 60 Västeras, SE

Rothman, Bengt, Dipl.-Ing.

S-730 50 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.