Wässrige Pestizidkonzentrate

Brevet européen · EP0074329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0074329
Numéro de demande
EP82810178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1982
Publié
16 mars 1983
Délivré
28 sept. 1988
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/02 (2006.01)
A01N 25/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8127203 09.09.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Nowak, Edward

Histon Cambridge CB4 4YA, GB

Dyer, Ross Mortimore Ward

Harston Nr. Cambridge CB2 8QT, GB

Neuenschwander, Ernst, Dr.

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.