Schraubklemme

Brevet européen · EP0075280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0075280
Numéro de demande
EP82108544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1982
Publié
30 mars 1983
Délivré
15 juil. 1987
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/30 (2006.01)
Priorité
DE A 3137117 18.09.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Brown, Boveri & Cie. Aktiengesellschaft, Mannheim

Kallstadter Strasse 1 Postfach 10 03 51, Mannheim 1, DE

Inventeur

Schmitt, Hermann

D-6803 Edingen-Neckarhausen, DE

Muders, Erwin, Ing. (grad.)

D-6906 Leimen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.