Behälter

Brevet européen · EP0075539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0075539
Numéro de demande
EP82810387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1982
Publié
30 mars 1983
Délivré
24 avr. 1985
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 17/32 (2006.01)
Priorité
CH A 6074/81 21.09.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.