Tuyau de drainage

Brevet européen · EP0075993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0075993
Numéro de demande
EP82201169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1982
Publié
6 avr. 1983
Délivré
29 oct. 1986
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02B 11/00 (2006.01)
E02B 3/10 (2006.01)
E02D 31/02 (2006.01)
Priorité
AU A 932/81 25.09.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 déc. 1995

    Transféré

    Titulaire
    A.A.R.C. (Management) Pty Ltd, 2-8 Harvey Street, Richmond/Victoria, Australie → Hitek Construction AG, Mettlen, 3780 Gstaad

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hitek Construction AG

Mettlen, 3780 Gstaad

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Flecknoe-Brown, Anthony E.

Abbotsford, Victoria 3067, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.