Système de commande pour commander le passage de véhicules
Brevet européen · EP0076672 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0076672
- Numéro de demande
- EP82305247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1982
- Publié
- 13 avr. 1983
- Délivré
- 9 déc. 1987
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B61L 23/22 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8129916 03.10.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 30 avr. 1999
Transféré
- Titulaire
- British Railways Board, 222, Marylebone Road, London, Royaume-Uni → AEA Technology plc, 329 Harwell, Didcot,, Oxfordshire OX11 ORA, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
- 15 janv. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Birkin, Michael Sambrook
Beeston Nottingham, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.