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Brevet européen · EP0076972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0076972
- Numéro de demande
- EP82109016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1982
- Publié
- 20 avr. 1983
- Délivré
- 14 déc. 1988
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 307808 01.10.1981US A 307685 01.10.1981US A 307686 01.10.1981US A 307537 01.10.1981US A 307809 01.10.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 janv. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Van Tyne, Richard B.
Richardson Texas 75080, US
Dempster, Roy Eugene
Richardson Texas 75081, US
McDonald, William C.
Garland Texas 75042, US
Levine, Richard C.
Dallas Texas 75248, US
Torkelson, John
Dallas Texas 75229, US
Sanders, Weldon Arthur, Jr.
Seagoville Texas 751259, US
Johnson, Gerald Lee
Garland Texas 75042, US
Nolting, Eugene C.
Gardnerville Nevada 80410, US
Allen, John Houston
Arlington Texas 76016, US
Lebrun, Thomas Q.
Dallas Texas 75205, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.