Macchina cardatrice

Brevet européen · EP0077166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0077166
Numéro de demande
EP82305284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1982
Publié
20 avr. 1983
Délivré
26 mars 1986
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/16 (2006.01)
B21C 1/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8130666 10.10.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Varga, John Maximilian Jules

Halifax/West Yorks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.