Agencement dans une machine à coudre électronique
Brevet européen · EP0077350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0077350
- Numéro de demande
- EP82901172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 1982
- Publié
- 27 avr. 1983
- Délivré
- 23 juil. 1986
- Radié
- 30 avr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8102757 30.04.1981
- Demande PCT
- PCT/SE1982/000105 05.04.1982
- Publication PCT
- WO1982/003878 11.11.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Bergvall, Bengt Allan
S-561 49 Huskvarna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.