Briquet à gaz liquéfié

Brevet européen · EP0077708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0077708
Numéro de demande
EP82401825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1982
Publié
27 avr. 1983
Délivré
16 janv. 1985
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 2/16 (2006.01)
Priorité
FR A 8119544 16.10.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

S.T. Dupont

33, avenue du Maine, Paris 15, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Grossiord, Claude

F-74000 Annecy, FR

Molliex, Jean-Paul

F-74600 Seynod, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.