Dispositif de commande d'entraînement
Brevet européen · EP0077788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0077788
- Numéro de demande
- EP82901173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 1982
- Publié
- 4 mai 1983
- Délivré
- 31 juil. 1985
- Radié
- 4 avr. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D05B 69/22 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8102758 30.04.1981
- Demande PCT
- PCT/SE1982/000106 05.04.1982
- Publication PCT
- WO1982/003879 11.11.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 15 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Husqvarna Aktiebolag, Postfach, Huskvarna, Suède → Viking Sewing Machines Aktiebolag, S 561 84 Huskvarna, Suède
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Sjödin, Gunnar Olof Mauritz
S-560 28 Lekeryd, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.