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Brevet européen · EP0077916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0077916
Numéro de demande
EP82108600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1982
Publié
4 mai 1983
Délivré
23 juil. 1986
Radié
30 sept. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 13/02 (2006.01)
Priorité
US A 313808 22.10.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Eaton, Brian M.

Elmira New York 14904, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.