Kappe mit Abgabeverschluss
Brevet européen · EP0078322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0078322
- Numéro de demande
- EP82902013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1982
- Publié
- 11 mai 1983
- Délivré
- 3 sept. 1986
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 264129 15.05.1981US A 326416 01.12.1981
- Demande PCT
- PCT/US1982/000640 13.05.1982
- Publication PCT
- WO1982/004028 25.11.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Libit, Sidney M.
Glencoe, IL 50022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.