Auspressbarer Behälter

Brevet européen · EP0078471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0078471
Numéro de demande
EP82109803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1982
Publié
11 mai 1983
Délivré
22 oct. 1986
Radié
22 oct. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 35/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3143671 04.11.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    Brovitec AG in Liquidation, c/o Herrn Roland Lienhard, Dipl. Bücherexperte, Känelmattweg 4, 4106 Therwil → SOCOPLAN, Route de Parthenay, Saint-Jean de Thouars, Thouars, France

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.