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Brevet européen · EP0078682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0078682
Numéro de demande: EP82305773
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 29 oct. 1982
Publié: 11 mai 1983
Délivré: 8 janv. 1986
Radié: 31 oct. 1988
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: D04H 1/42 (2006.01)
D04H 1/54 (2006.01)
Priorité: JP A 174049/81 29.10.1981
JP A 174793/81 31.10.1981
JP A 178538/81 06.11.1981
JP A 43384/81 17.03.1982
JP A 43385/81 17.03.1982
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Kanebo, Ltd.

Kanebo, Ltd

17-4, Sumida 5-chome, Sumida-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Masuda, Yugoro

Takatsuki City Osaka-Fu, JP

Kawase, Shigeru

Nara City, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.