Kolben-Zylinder-Aggregat

Brevet européen · EP0078970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0078970
Numéro de demande
EP82109840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1982
Publié
18 mai 1983
Délivré
14 mai 1986
Radié
31 oct. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 10/02 (2006.01)
F16C 29/00 (2006.01)
F15B 15/08 (2006.01)
Priorité
CH A 7228/81 10.11.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.