Construction d'enseigne

Brevet européen · EP0079148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0079148
Numéro de demande
EP82305579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1982
Publié
18 mai 1983
Délivré
14 mai 1986
Radié
19 oct. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G09F 7/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8133783 09.11.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Spandex PLC

Upper York Street, Backfields H., Bristol, GB

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Dobson, Charles Edward

Almondsbury, Bristol, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.