Milieu de trempe des métaux

Brevet européen · EP0079236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0079236
Numéro de demande
EP82305958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1982
Publié
18 mai 1983
Délivré
9 mars 1988
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 1/60 (2006.01)
Priorité
GB A 8134355 11.11.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.