Milieu de trempe des métaux
Brevet européen · EP0079236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0079236
- Numéro de demande
- EP82305958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1982
- Publié
- 18 mai 1983
- Délivré
- 9 mars 1988
- Radié
- 30 nov. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 1/60 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8134355 11.11.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 29 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.