Ensemble d'écrous freinés à double freinage

Brevet européen · EP0079291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0079291
Numéro de demande
EP82402058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1982
Publié
18 mai 1983
Délivré
7 août 1985
Radié
30 nov. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/08 (2006.01)
F16B 39/12 (2006.01)
F16B 39/36 (2006.01)
Priorité
FR A 8121021 10.11.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Shur-Lok International S.A.

7-9, rue du Midi, Petit-Rechain, BE

Inventeur

Heurteux, Bernard Marc

Verviers, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.