Dampfkraftwerk

Brevet européen · EP0079648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0079648
Numéro de demande
EP82201400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1982
Publié
25 mai 1983
Délivré
10 sept. 1986
Radié
30 nov. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 27/02 (2006.01)
Priorité
CH A 7343/81 16.11.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie.

5401 Baden

Inventeur

Brand, Andreas

CH-5430 Wettingen

Kogler, Hans

A-2362 Biedermannsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.