Crochet de sécurité

Brevet européen · EP0079701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0079701
Numéro de demande
EP82305696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1982
Publié
25 mai 1983
Délivré
30 juil. 1986
Radié
31 oct. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8132921 02.11.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Smith, Ian David

Kidderminster/Worcs, GB

Chell, Robert

Stourport-on-Severn/Worcs, GB

Millington, Michael John

Kidderminster/Worcs, GB

Seeley, David Charles

Stourport-on-Severn/Worcs, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.