Mischventil
Brevet européen · EP0080018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0080018
- Numéro de demande
- EP82106512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 1982
- Publié
- 1 juin 1983
- Délivré
- 6 nov. 1985
- Radié
- 31 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 323925 23.11.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Givler, John D.
Avon Lake Ohio 44012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.