Schwenkvorrichtung
Brevet européen · EP0080022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0080022
- Numéro de demande
- EP82107027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1982
- Publié
- 1 juin 1983
- Délivré
- 12 mars 1986
- Radié
- 31 août 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 33/18 (2006.01)H02K 33/10 (2006.01)G05D 19/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 7446/81 20.11.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.