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Brevet européen · EP0080060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0080060
Numéro de demande
EP82109545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1982
Publié
1 juin 1983
Délivré
16 oct. 1985
Radié
31 oct. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/084 (2006.01)
Priorité
AT A 4743/81 05.11.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

TMC Corporation

Ruessenstrasse 16, Walterswil ZG, 6340 Baar

Inventeur

Krob, Erwin

A-1150 Wien, AT

Bauer, Helmut

A-1210 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.