Kunststoffborste

Brevet européen · EP0080121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0080121
Numéro de demande
EP82110417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1982
Publié
1 juin 1983
Délivré
19 févr. 1986
Radié
30 nov. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46D 1/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3145765 19.11.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Fritz Rueb

Schönau, DE

Mandataire

Anton J. Willi Patentanwalt

8800 Thalwil

Inventeur

Rueb, Fritz

D-7869 Schönau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.