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Brevet européen · EP0080264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0080264
Numéro de demande
EP82305497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1982
Publié
1 juin 1983
Délivré
3 juil. 1985
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/24 (2006.01)
Priorité
GB A 8133875 10.11.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Pilkington Brothers P.L.C.

Prescot Road, St. Helens/Merseyside, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Shah, Ramesh Chandra Raichand

Greater Manchester WN4 8SD, GB

Clare, John Hugh

Formby Merseyside L37 7HE, GB

Berry, Ronald Frank

Hindley Green Nr. Wigan, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.