Elektrolytische Filterpressenzelle
Brevet européen · EP0080287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0080287
- Numéro de demande
- EP82305892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1982
- Publié
- 1 juin 1983
- Délivré
- 25 sept. 1985
- Radié
- 4 nov. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C25B 9/00 (2006.01)C25B 1/46 (2006.01)C25B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8135403 24.11.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 28 févr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Imperial Chemical Industries PLC, Imperial Chemical House Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Ineos Chlor Limited, P.O. Box 14,, The Heath, Runcorn,, Cheshire WA7 4QG, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 15 févr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Boulton, Thomas Wesley
Frodsham Cheshire, GB
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