Schrank mit einer Schiebetür
Brevet européen · EP0080669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0080669
- Numéro de demande
- EP82110693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1982
- Publié
- 8 juin 1983
- Délivré
- 12 nov. 1986
- Radié
- 30 nov. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/46 (2006.01)A47B 67/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3147061 27.11.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.