Schraubantrieb für Keilschuh

Brevet européen · EP0080744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0080744
Numéro de demande
EP82201279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1982
Publié
8 juin 1983
Délivré
5 févr. 1986
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
CH A 7642/81 30.11.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie.

5401 Baden

Inventeur

Meylan, Pierre

CH-5432 Neuenhof

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.