Ensemble de palier de butée
Brevet européen · EP0080804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0080804
- Numéro de demande
- EP82305578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 1982
- Publié
- 8 juin 1983
- Délivré
- 7 mai 1986
- Radié
- 31 oct. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8132986 02.11.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Advani, Suren
Ponteland Newcastle upon Tyne, GB
Farrell, Sydney
Rowlands Gill Tyne & Wear, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.