Procédé de synthèse de chloroformiate de chlorométhyle

Brevet européen · EP0080913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0080913
Numéro de demande
EP82401994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1982
Publié
8 juin 1983
Délivré
13 mars 1985
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 68/02 (2006.01)
C07C 69/96 (2006.01)
B01J 31/02 (2006.01)
Priorité
US A 320006 10.11.1981
US A 360471 22.03.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Martz, Jonathan Thomas, Dr.

Pittsburgh, PA.15217, US

Olofson, Roy Arne, Dr.

State College, PA 16801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.