Pièce d'horlogerie

Brevet européen · EP0080972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0080972
Numéro de demande
EP82810489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1982
Publié
8 juin 1983
Délivré
11 sept. 1985
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 39/02 (2006.01)
Priorité
CH A 7705/81 02.12.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Montres Rado S.A.

Bielstrasse 43, 2543 Lengnau b. Biel

Inventeur

Gogniat, Paul

CH-2504 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.